GEIQ - Ile de France

Menu

Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

 

Le site web « www.geiq-idf.fr » est la propriété du GEIQ Île de France, dont le siège social est situé au :

114 Avenue Gabriel Péri

93400 Saint Ouen

Tél : 01 79 63 81 41

 

Responsable de la publication : Karine HEUDRE

 

Le présent site est hébergé à la Direction Informatique du siège de VINCI à Rueil-Malmaison. Le site www.geiq-idf.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

 

Données personnelles

Les informations que nous recueillons sont exclusivement destinées à la Direction de GEIQ Île de France. Aucune donnée personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers.

Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site. L’utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

 

Propriété intellectuelle

GEIQ Île de France détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droit de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient.

En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite du GEIQ Île de France.

 

Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété du GEIQ Île de France ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de GEIQ Île de France ou du tiers détenteur des droits.

 

Exclusion de garantie et de responsabilité

L’utilisateur du site web « www.geiq-idf.fr » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.

 

GEIQ Île de France ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

 

Bien que GEIQ Île de France s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. GEIQ Île de France se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Liens vers d'autres sites

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où GEIQ Île de France ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, GEIQ Île de France ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site de GEIQ Île de France en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.